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Marques déposées par des Vignobles Yvan BRUNTODO
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CHATEAU PONTARET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PONTARET
S.C.E.A. des Vignobles Yvan BRUN

Numéro de dépôt :
3316010
Date de dépôt :
29/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2014
CHATEAU PONTARET de des Vignobles Yvan BRUN

Présentation de la marque CHATEAU PONTARET

Déposée le 29 septembre 2004 par des Vignobles Yvan BRUNTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU PONTARET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est des Vignobles Yvan BRUNTODO domicilié(e) Château Belle Assise Coureau St-Sulpice de Faleyrens - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 734 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. des Vignobles Yvan BRUN domicilié(e) Château Belle Assise Coureau St-Sulpice de Faleyrens - France.

La marque CHATEAU PONTARET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PONTARET est expirée depuis le 29 septembre 2014.

des Vignobles Yvan BRUN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BELLE ASSISE COUREAU , CHATEAU GRAND COUREAU , CHATEAU PONTARET , CHATEAU HAUT PARABELLE , CHATEAU ORME BRUN , CHATEAU HAUT PARABELLE


S.C.E.A. des Vignobles Yvan BRUN - Château Belle Assise Coureau St-Sulpice de Faleyrens - France - SIREN 387734601


S.C.E.A. des Vignobles Yvan BRUN - Château Belle Assise Coureau St-Sulpice de Faleyrens - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée : Château Pontaret.